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Marques déposées par la société Centre hospitalier
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HOSPITADOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSPITADOM
Centre hospitalier, Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
3899135
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
HOSPITADOM de Centre hospitalier

Présentation de la marque HOSPITADOM

Déposée le 20 février 2012 par la société Centre hospitalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPITADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société Centre hospitalier domicilié(e) 10 Avenue Général de Gaulle, BP 609 - 03006 - MOULINS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 260 303 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre hospitalier, M. Thépot Pierre domicilié(e) 10 Avenue Général de Gaulle, BP 609 - 03006 - MOULINS CEDEX - France.

La marque HOSPITADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPITADOM est expirée depuis le 20 février 2022.

Centre hospitalier a également déposé les autres marques suivantes : AMBULHOTEL , H Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne


Centre hospitalier, Etablissement public de santé - 10 Avenue Général de Gaulle, BP 609 - 03006 - MOULINS CEDEX - France - SIREN 260303839


Centre hospitalier, M. Thépot Pierre - 10 Avenue Général de Gaulle, BP 609 - 03006 - MOULINS CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de téléconférences ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.